Marque enregistrée - Marque en vigueur

Histoires Vertes Artisan jardinier
Monsieur Thomas Buades
Madame Magali Roux

Numéro de dépôt :
4515101
Date de dépôt :
14/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2029
Histoires Vertes Artisan jardinier de Thomas Buades

Présentation de la marque Histoires Vertes Artisan jardinier

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par monsieur Thomas Buades et madame Magali Roux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Histoires Vertes Artisan jardinier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Les déposants sont monsieur Thomas Buades domicilié(e) 20 rue de l'église - 26120 - Montélier - France et madame Magali Roux domicilié(e) 20 rue de l'église - 26120 - Montélier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Histoires Vertes, Madame Magali Roux domicilié(e) 20 rue de l'église - 26120 - Montélier - France.

La marque Histoires Vertes Artisan jardinier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Histoires Vertes Artisan jardinier arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.


Monsieur Thomas Buades - 20 rue de l'église - 26120 - Montélier - France

Madame Magali Roux - 20 rue de l'église - 26120 - Montélier - France


SAS Histoires Vertes, Madame Magali Roux - 20 rue de l'église - 26120 - Montélier - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Maçonnerie ;

Traitement des déchets (transformation) ;

Conduite d'études de projets techniques ; architecture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.