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Marques déposées par THOMAS BRUNO
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FRUIT DOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT DOM
THOMAS BRUNO, ROBERT, MARIE

Numéro de dépôt :
96616949
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2006

Présentation de la marque FRUIT DOM

Déposée le 20 mars 1996 par THOMAS BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUIT DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est THOMAS BRUNO, ROBERT, MARIE, domicilié(e) 25, RUE ROBERT SCHUMAN (B22), 94270 LE KREMLIN BICETRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS BRUNO - France.

La marque FRUIT DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT DOM est expirée depuis le 20 mars 2006.

THOMAS BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : VENDÔME ASSISTANCE


THOMAS BRUNO, ROBERT, MARIE - 25, RUE ROBERT SCHUMAN (B22), 94270 LE KREMLIN BICETRE - France


THOMAS BRUNO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Fruits Fruits exotiques - Conserves - Séchés et cuits - Gelées - Confitures - Compotes - Fruits frais - Fruits exotiques frais - Graines - Semences - Plantes naturelles - Fleurs naturelles - Boissons non alcooliques - Boissons de fruits - Jus de fruits - Sirops - Autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.