Marque enregistrée - Marque en vigueur

Haute Goûture
M. thomas broutin-yaagoub

Numéro de dépôt :
4324882
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
Haute Goûture de thomas broutin-yaagoub

Présentation de la marque Haute Goûture

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par monsieur thomas broutin-yaagoub auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Haute Goûture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur thomas broutin-yaagoub domicilié(e) 84 rue de montreuil - 94300 - vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thomas broutin-yaagoub domicilié(e) 84 RUE de montreuil - 94300 - VINCENNES - France.

La marque Haute Goûture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Haute Goûture arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.


M. thomas broutin-yaagoub - 84 rue de montreuil - 94300 - vincennes - France


M. thomas broutin-yaagoub - 84 RUE de montreuil - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.