A
Présentation de la marque A
Déposée le 20 avril 1995 par THOMAS-BRONDEAU Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A est expirée depuis le 20 avril 2015.
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2004 n°2277558 - Publication au BOPI 2004-12-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21