Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Little Cloud
THOMAS BOURDEAU Agissant pour le compte de la société “ DLCO ” en cours de formation
JEROME CANAUD Agissant pour le compte de la société “ DCLO ” en cours de formation
EMMANUEL PRISSETTE Agissant pour le compte de la société “ DLCO ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3616788
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Little Cloud de THOMAS BOURDEAU

Présentation de la marque Little Cloud

Déposée le 7 janvier 2009 par THOMAS BOURDEAU, JEROME CANAUD, EMMANUEL PRISSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Little Cloud »

Les déposants sont THOMAS BOURDEAU Agissant pour le compte de la société “ DLCO ” en cours de formation domicilié(e) 3 b avenue de savoie,05100 BRIANCON - 05100 - France, JEROME CANAUD Agissant pour le compte de la société “ DCLO ” en cours de formation domicilié(e) 652 chemin des claps,06460 CAUSSOLS - 06460 - France, EMMANUEL PRISSETTE Agissant pour le compte de la société “ DLCO ” en cours de formation domicilié(e) 3b avenue de savoie,05100 BRIANCON - 05100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS BOURDEAU domicilié(e) 3 b avenue de savoie,05100 BRIANCON - 05100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

THOMAS BOURDEAU a également déposé les autres marques suivantes : TB TB KITEBOARDING


THOMAS BOURDEAU Agissant pour le compte de la société “ DLCO ” en cours de formation - 3 b avenue de savoie,05100 BRIANCON - 05100 - France

JEROME CANAUD Agissant pour le compte de la société “ DCLO ” en cours de formation - 652 chemin des claps,06460 CAUSSOLS - 06460 - France

EMMANUEL PRISSETTE Agissant pour le compte de la société “ DLCO ” en cours de formation - 3b avenue de savoie,05100 BRIANCON - 05100 - France


THOMAS BOURDEAU - 3 b avenue de savoie,05100 BRIANCON - 05100 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-07

Republication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506402 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement).