Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Little Cloud
THOMAS BOURDEAU Agissant pour le compte de la société “ DLCO ” en cours de formation JEROME CANAUD Agissant pour le compte de la société “ DCLO ” en cours de formation EMMANUEL PRISSETTE Agissant pour le compte de la société “ DLCO ” en cours de formation
Numéro de dépôt :
3616788
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Little Cloud
Déposée le 7 janvier 2009 par THOMAS BOURDEAU, JEROME CANAUD, EMMANUEL PRISSETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Little Cloud »
Les déposants sont THOMAS BOURDEAU Agissant pour le compte de la société “ DLCO ” en cours de formation domicilié(e) 3 b avenue de savoie,05100 BRIANCON - 05100 - France, JEROME CANAUD Agissant pour le compte de la société “ DCLO ” en cours de formation domicilié(e) 652 chemin des claps,06460 CAUSSOLS - 06460 - France, EMMANUEL PRISSETTE Agissant pour le compte de la société “ DLCO ” en cours de formation domicilié(e) 3b avenue de savoie,05100 BRIANCON - 05100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS BOURDEAU domicilié(e) 3 b avenue de savoie,05100 BRIANCON - 05100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMAS BOURDEAU a également déposé les autres marques suivantes : TB TB KITEBOARDING
THOMAS BOURDEAU Agissant pour le compte de la société “ DLCO ” en cours de formation - 3 b avenue de savoie,05100 BRIANCON - 05100 - France
JEROME CANAUD Agissant pour le compte de la société “ DCLO ” en cours de formation - 652 chemin des claps,06460 CAUSSOLS - 06460 - France
EMMANUEL PRISSETTE Agissant pour le compte de la société “ DLCO ” en cours de formation - 3b avenue de savoie,05100 BRIANCON - 05100 - France
THOMAS BOURDEAU - 3 b avenue de savoie,05100 BRIANCON - 05100 - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-07
Republication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506402 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Little Cloud"