Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art, As A Soul ! ...AD
Monsieur Thomas Bognot

Numéro de dépôt :
4496196
Date de dépôt :
31/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2028
Art, As A Soul ! ...AD de Thomas Bognot

Présentation de la marque Art, As A Soul ! ...AD

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2018 par monsieur Thomas Bognot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art, As A Soul ! ...AD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Thomas Bognot domicilié(e) 36 Route des Potiers - 14490 - Noron-la-Poterie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thomas Bognot domicilié(e) 36 Route des Potiers - 14490 - Noron-la-Poterie - France.

La marque Art, As A Soul ! ...AD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art, As A Soul ! ...AD arrivera à expiration en date du 31 octobre 2028.


Monsieur Thomas Bognot - 36 Route des Potiers - 14490 - Noron-la-Poterie - France


Monsieur Thomas Bognot - 36 Route des Potiers - 14490 - Noron-la-Poterie - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés.