THOMAS & BETTS NETHERLANDS B.V., Société de droit hollandais
Numéro de dépôt :
3207385
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2023
Présentation de la marque DTS
Déposée le 31 janvier 2003 par la société étrangère THOMAS & BETTS NETHERLANDS B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la société étrangère THOMAS & BETTS NETHERLANDS B.V domicilié(e) Oosteinde 3, PB 32, The Netherlands - 2991 - LG BARENDRECHT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque DTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DTS est expirée depuis le 28 janvier 2023.
THOMAS & BETTS NETHERLANDS B.V a également déposé les autres marques suivantes : D T S
THOMAS & BETTS NETHERLANDS B.V., Société de droit hollandais - Oosteinde 3, PB 32, The Netherlands - 2991 - LG BARENDRECHT - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Inscription le 26 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549784 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520234 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Inscription le 22 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613057 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-22
Inscription le 22 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613056 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-22
Appareils, instruments et équipements électriques et électroniques pour la réception, la transmission, la reproduction de signaux, de sons ou d'images ; appareils, instruments et équipements électriques et électroniques de sécurité et d'alarme contre les atmosphères explosives, corrosives ou industrielles notamment sirènes, avertisseurs, feux de signalisation, balises ; appareils, instruments et équipements pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique notamment appareils, instruments et équipements antidéflagrants, coffrets de jonction, coffrets et postes de commande, coffrets à coupure visible ; Appareils d'éclairage et notamment lampes, luminaires, armatures de lampes contre les atmosphères explosives, corrosives ou industrielles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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