Déposée le 20 mai 2014 par Thomas Berthommier et Jean-Sébastien Berthommier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GUSTAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-25 du 20 juin 2014.
Les déposants sont Thomas Berthommier domicilié(e) 5 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France et Jean-Sébastien Berthommier domicilié(e) 5 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Antoine Le Brun, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.
La marque GUSTAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTAVE est expirée depuis le 20 mai 2024.
Thomas Berthommier a également déposé les autres marques suivantes : g , GUSTAVE G
Thomas Berthommier - 5 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France
Jean-Sébastien Berthommier - 5 rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS - France
Me Antoine Le Brun, Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France
Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Inscription le 6 août 2014 - Concession de licence n°628957 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06
Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Inscription le 7 juin 2018 - Changement d'adresse n°725375 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-07
Inscription le 2 juillet 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°727225 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-02
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Présentation de produits ou services sur tous moyens de communication pour la vente en gros ou au détail. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Services de vente au détail en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) des produits suivants : fruits et légumes, légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, fromages, boissons lactées, où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, agrumes, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, préparations et plats préparés, essentiellement à base de poissons, viandes et volaille, avec adjonction de légumes, pommes de terre, pâtes alimentaires, champignons et/ou riz, produits de l'imprimerie à savoir livres, albums, almanach, brochures, cartes postales et blocs [papeterie].
Distribution (livraison de produits) ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison) de produits d'épicerie fine et de colis gourmands.
Organisation de dégustation alimentaire (associations mets et alcools), services de restauration, services de bars, cafétéria, cantines, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restauration [repas], services de traiteurs.
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