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Marques déposées par monsieur Thomas Bernard
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MDMA Paris
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MDMA Paris
M. Thomas Bernard
M. Jean Colas de la Noue
M. Victor Muzet
M. Thomas Piffeteau

Numéro de dépôt :
4031144
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MDMA Paris de Thomas Bernard

Présentation de la marque MDMA Paris

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par monsieur Thomas Bernard, monsieur Jean Colas de la Noue, monsieur Victor Muzet, monsieur Thomas Piffeteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MDMA Paris »

Les déposants sont monsieur Thomas Bernard domicilié(e) 9 Cours de l'Ile Seguin - 92100 - Boulogne Billancourt - France, monsieur Jean Colas de la Noue domicilié(e) Rue de Sevres - 92100 - Boulogne Billancourt - France, monsieur Victor Muzet domicilié(e) 13 Rue de Bellevue - 92100 - Boulogne - France, monsieur Thomas Piffeteau domicilié(e) 70 Rue du dome - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas Piffeteau domicilié(e) 70 Rue du dome - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Thomas Bernard a également déposé les autres marques suivantes : TUTEUR A L'HEURE


M. Thomas Bernard - 9 Cours de l'Ile Seguin - 92100 - Boulogne Billancourt - France

M. Jean Colas de la Noue - Rue de Sevres - 92100 - Boulogne Billancourt - France

M. Victor Muzet - 13 Rue de Bellevue - 92100 - Boulogne - France

M. Thomas Piffeteau - 70 Rue du dome - 92100 - Boulogne Billancourt - France


M. Thomas Piffeteau - 70 Rue du dome - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634171 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.