Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPAX NUITS RELAX
THOMAS BERG Catherine

Numéro de dépôt :
99810535
Date de dépôt :
03/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/09/2009

Présentation de la marque CAPAX NUITS RELAX

Déposée le 3 septembre 1999 par THOMAS BERG Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAPAX NUITS RELAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est THOMAS BERG Catherine, domicilié(e) BP 2883, 98846 NOUMEA CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS BERG Catherine - France.

La marque CAPAX NUITS RELAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPAX NUITS RELAX est expirée depuis le 3 septembre 2009.


THOMAS BERG Catherine - BP 2883, 98846 NOUMEA CEDEX - France


THOMAS BERG Catherine - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; Articles orthopédiques. Canules. Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; Tuyaux flexibles non métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.