Marque expirée - Marque en non vigueur

BENARD TP
thomas Benard

Numéro de dépôt :
3653006
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
BENARD TP de thomas Benard

Présentation de la marque BENARD TP

Déposée le 25 mai 2009 par la société thomas Benard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENARD TP »

Le déposant est la société thomas Benard domicilié(e) 3 bis chemin de la sablonnière - 27600 - FONTAINE BELLENGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 204 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thomas Benard domicilié(e) 3 bis chemin de la sablonnière - 27600 - FONTAINE BELLENGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENARD TP est expirée depuis le 25 mai 2019.


thomas Benard - 3 bis chemin de la sablonnière - 27600 - FONTAINE BELLENGER - France - SIREN 479204380


thomas Benard - 3 bis chemin de la sablonnière - 27600 - FONTAINE BELLENGER - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520733 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; élévateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; béton ; ciment ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines.