Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mille Eclats
Monsieur Thomas BARTHELEMY

Numéro de dépôt :
4498950
Date de dépôt :
12/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2028
Mille Eclats de Thomas BARTHELEMY

Présentation de la marque Mille Eclats

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2018 par monsieur Thomas BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mille Eclats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Thomas BARTHELEMY domicilié(e) 451 RUE DU CHAMP DU GARET - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATB SAS, Monsieur Thomas BARTHELEMY domicilié(e) 451 RUE DU CHAMP DU GARET - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

La marque Mille Eclats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mille Eclats arrivera à expiration en date du 12 novembre 2028.


Monsieur Thomas BARTHELEMY - 451 RUE DU CHAMP DU GARET - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


ATB SAS, Monsieur Thomas BARTHELEMY - 451 RUE DU CHAMP DU GARET - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Appareils et instruments nautiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; masques de plongée ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; montres intelligentes ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.