Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIMITE
THOMAS ASHWORTH & COMPANY LIMITED (Société britannique), Sycamore Avenue, BURNLEY (Lancaster - Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1225567
Date de dépôt :
21/01/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/1993

Présentation de la marque MINIMITE

Déposée le 21 janvier 1983 par THOMAS ASHWORTH & COMPANY LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINIMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THOMAS ASHWORTH & COMPANY LIMITED (Société britannique), Sycamore Avenue, BURNLEY (Lancaster - Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque MINIMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIMITE est expirée depuis le 21 janvier 1993.


THOMAS ASHWORTH & COMPANY LIMITED (Société britannique), Sycamore Avenue, BURNLEY (Lancaster - Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Appareils de signalisation sonore, leurs accessoires et pièces détachées.