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Marques déposées par monsieur Thomas ARNOUD
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RÉGIONAL DRONE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÉGIONAL DRONE
M. Thomas ARNOUD

Numéro de dépôt :
4225524
Date de dépôt :
12/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2025
RÉGIONAL DRONE de Thomas ARNOUD

Présentation de la marque RÉGIONAL DRONE

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2015 par monsieur Thomas ARNOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RÉGIONAL DRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est monsieur Thomas ARNOUD domicilié(e) 89 Chemin des Basses Brandes - 44340 - BOUGUENAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thomas ARNOUD domicilié(e) 89 Chemin des Basses Brandes - 44340 - BOUGUENAIS - France.

La marque RÉGIONAL DRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉGIONAL DRONE arrivera à expiration en date du 12 novembre 2025.


M. Thomas ARNOUD - 89 Chemin des Basses Brandes - 44340 - BOUGUENAIS - France


M. Thomas ARNOUD - 89 Chemin des Basses Brandes - 44340 - BOUGUENAIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.