Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIXTEEN 89
Madame THOMAS Annie

Numéro de dépôt :
1656938
Date de dépôt :
19/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/1998

Présentation de la marque SIXTEEN 89

Déposée le 19 décembre 1988 par madame THOMAS Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIXTEEN 89 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame THOMAS Annie domicilié(e) Hameau de la Jonque, 91650 BREUILLET - France.

La marque SIXTEEN 89 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIXTEEN 89 est expirée depuis le 19 décembre 1998.


Madame THOMAS Annie - Hameau de la Jonque, 91650 BREUILLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Publications, magazines, grand public, parutions périodiques