Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMARMOR
Monsieur THOMAS Albert

Numéro de dépôt :
1362909
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1996

Présentation de la marque POMARMOR

Déposée le 9 juillet 1986 par monsieur THOMAS Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMARMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur THOMAS Albert domicilié(e) Vergers du Lézay, 56130 SAINT DOLAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque POMARMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMARMOR est expirée depuis le 9 juillet 1996.

THOMAS Albert a également déposé les autres marques suivantes : POMARMOR , mon pare-brise , CAPHORN INFLATABLES , GOLDARMOR


Monsieur THOMAS Albert - Vergers du Lézay, 56130 SAINT DOLAY. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Gelées, confitures.Fruits et légumes frais, plantes vivantes, arbres. Sirops, jus de fruits, boissons sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.