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Marques déposées par monsieur thomas agatensi
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cuvée milléniale
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

cuvée milléniale
M. thomas agatensi
M. aurelien grillet

Numéro de dépôt :
4332234
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
cuvée milléniale de thomas agatensi

Présentation de la marque cuvée milléniale

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2017 par monsieur thomas agatensi et monsieur aurelien grillet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cuvée milléniale »

Les déposants sont monsieur thomas agatensi domicilié(e) 700 route des brouilly - 69220 - saint lager - France et monsieur aurelien grillet domicilié(e) haut morgon - 69910 - Villié-Morgon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thomas agatensi domicilié(e) 700 Route des Brouilly - 69220 - SAINT-LAGER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. thomas agatensi - 700 route des brouilly - 69220 - saint lager - France

M. aurelien grillet - haut morgon - 69910 - Villié-Morgon - France


M. thomas agatensi - 700 Route des Brouilly - 69220 - SAINT-LAGER - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722896 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.