Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H & T
THOLLIEZ Olivier
HUVET Gérard

Numéro de dépôt :
3132305
Date de dépôt :
20/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2011
H & T de THOLLIEZ Olivier

Présentation de la marque H & T

Déposée le 20 novembre 2001 par THOLLIEZ Olivier et HUVET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H & T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Les déposants sont THOLLIEZ Olivier, domicilié(e) 11 rue Yvonne, 94120 Fontenay sous Bois - France et HUVET Gérard, domicilié(e) 8 rue Obeuf, 92190 Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier Tholliez - France.

La marque H & T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H & T est expirée depuis le 20 novembre 2011.


THOLLIEZ Olivier - 11 rue Yvonne, 94120 Fontenay sous Bois - France

HUVET Gérard - 8 rue Obeuf, 92190 Meudon - France


Olivier Tholliez - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Articles de bijouterie et de joaillerie Horlogerie, montres Papier et articles de bureau réalisés en papier Instruments d'écriture Maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) et sacs de voyage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.