Déposée le 31 juillet 2008 par la société étrangère THOIP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MADAME CANAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-36 du 5 septembre 2008.
Le déposant est la société étrangère THOIP domicilié(e) Unit 3/4, 70 Weston Street, LONDON SE1 3QH - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.
La marque MADAME CANAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOIP, Société de droit britannique - Unit 3/4, 70 Weston Street, LONDON SE1 3QH - Royaume-Uni
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS Cedex 17 - France
Inscription le 5 mars 2009 - Gage constitué n°492274 - Publication au BOPI 2009-03-05
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Inscription le 3 juin 2009 - Rejet partiel n°498849 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-03
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689701 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-07-31
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils, instruments et supports pour l'enregistrement, la reproduction, le report, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion, l'extraction et la reproduction de musiques, de sons, d'images, de textes, de signaux, de logiciels, d'informations, de données et de codes ; appareils et instruments pour l'amplification, l'enregistrement et la transmission ; appareils pour la recherche d'informations électroniques sur un réseau global d'ordinateurs ou Internet ; casques à écouteurs stéréo, lecteur-enregistreur audiocassette ; lecteur-enregistreur video cassette, lecteurs de compact disques, lecteurs et enregistreurs de DVD, lecteurs et enregistreurs de bandes audionumériques ; agendas électroniques, radios, baladeurs MP3. Equipement et ordinateurs pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés) et matériel informatique, appareils et instruments multimédia, programmes d'ordinateurs, notamment logiciels liant des supports vidéo et audio digitalisés à un réseau d'information global d'ordinateurs, supports de données magnétiques, disques vierges. Téléphones, téléphones mobiles, courroies, breloques, étuis pour combinés, sonneries de téléphone ; appareils et instruments photographiques et cinématographiques, caméras, étuis pour caméras. Supports d'enregistrement du son sous forme d'enregistreurs phonographiques, de disques, de compact disques, de CD-Rom, de vidéo disques et de cassettes ; supports d'enregistrements vidéo sous forme de disques, de DVD et de cassettes ; disques et cassettes, pour l'enregistrement du son ou des images ; cassettes et cartouches destinées à être utilisées avec ou contenant des enregistrements vidéo ou sonores ; films cinématographiques ; films, programmes et publicités télévisés, publications électroniques (téléchargeables ou transmissibles) ; logiciels interactifs, balado, pellicules cinématographiques de films de comédie, de film dramatique, de film d'action, de film d'aventure et/ou d'animation et pellicules cinématographique de films de comédie, de films dramatiques, de films d'action, de film d'aventure et/ou d'animation pour diffusion à la télévision. Disques en vinyle pré enregistrés ; DVD de musique, de film de comédie, de film dramatique, de film d'action, de film d'aventure et/ou d'animation. Cassettes de films de comédie, de films dramatiques, de films d'action, de films d'aventure et/ou d'animation utilisées avec des visionneuses de poche ou des projecteurs. Musiques, sons, images, textes, signaux, logiciels, informations, données et codes fournis par réseaux de télécommunications, en ligne, par Internet et par le Web incluant notamment le téléchargement et la transmission. Musiques digitales (téléchargeables ou transmissibles) fournies par Internet. Musiques digitales (téléchargeables ou transmissibles) fournies par site Internet MP3. Appareils et instruments d'éducation et d'enseignement. Jeux d'ordinateurs, jeux à pièce ; appareils de jeux ; jeux utilisés avec un téléviseur, jeux d'arcade adaptés pour être utilisés avec un téléviseur uniquement ; jeux de CD-ROM ; programmes de jeux vidéo et d'ordinateurs, disques, cassettes et cartouches de jeux vidéo, logiciels de jeux d'ordinateur et programmes téléchargés sur Internet. Calculatrices, machines de mesure à savoir balances ; appareils de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures ; accessoires pour la protection contre les accidents ou les blessures à savoir genouillères, coudières, casques de cyclistes, gilets de sauvetage. Cartes électroniques, magnétiques et optiques de crédit, d'identité ou d'adhérents. Tapis de souris. Lunettes de soleil, lunettes, visières, étui et sacs pour ces produits. Lunettes de piscines, lunettes de ski. Batteries, fers à repasser électriques, appareils électriques à friser les cheveux, appareils électriques à défriser les cheveux, parties de ces produits ; aimants décoratifs pour réfrigérateurs (magnets) ; aimants fantaisie (magnets).
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, enveloppes en matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier pour travaux manuels, papier calque ; couvertures de livres en papier ; photographies encadrées et/ou non encadrées ; albums de photographies, colle pour papeterie ; papiers d'art ; sets de peinture pour enfants ; pâte à modeler pour enfants ; ensemble d'éléments pour faire des moules à savoir, moules de coulage, plâtres prêts à l'emploi ou en poudre et peinture ; sacs d'emballage en plastique ou en papier, sacs poubelle en plastique ou en papier ; publications sous forme de fascicules, livres, magazines, revues, périodiques, bandes dessinées, livres d'activités, livres-surprises, livres pour le bain ; livres contenant des personnages animés, d'action, d'aventure, de comédie et/ou de drame, bandes dessinées, livres pour enfants, magazines contenant des personnages animés, d'action, d'aventure, de comédie et/ou de drame, livres à colorier, livres d'activités pour enfants ; livrets vendus avec des bandes audio ; papier à lettres, papiers d'emballage, enveloppes, cahiers, albums, albums d'autographes, carnets d'adresses, calendriers, agendas, fiches ; cartes de vœux, papier d'emballage-cadeau, étiquettes pour cadeaux ; cartes à collectionner ; albums pour autocollants ; lithographies ; images d'art ; affiches et cartes postales ; billets de loterie ; stylos, crayons et leurs étuis, gommes, pastels, marqueurs, crayons de couleur, taille-crayons ; sets de peinture, pinceaux, craie et tableaux noirs ; décalcomanies, décalcomanies à la chaleur ; modèles imprimés à décalquer pour broderies ou applications sur tissu ; patrons préimprimés pour costumes, pyjamas, sweatshirts et t-shirts ; couvertures de livres, signets ; décorations en papier pour fêtes, serviettes en papier, napperons en papier, sets de table en papier, papier crépon, invitations, nappes en papier, décorations en papier pour gâteaux, serpentins en papier ; bannières en papier, chapeaux en papier ; dessous de carafe en papier ou carton, napperons en papier ou carton ; couches pour bébés, serviettes, mouchoirs en papier, lingettes pour bébés, bavoirs en papier ; étuis pour vignettes automobiles ; cartes (géographie).
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries ; figurines d'action, jouets en peluche ; poupées ; ballons ; jouets pour la baignoire ; confettis, masques, décorations en papier et en plastique pour fêtes ; jouets à monter ; véhicules à chevaucher (jouets), véhicules (jouets), voitures à pédales (jouets) ; modèles réduits de voitures télécommandées ; jouets d'extérieur ; frisbees ; pistolets à eau ; balles, à savoir balles de jeu, ballons de football, ballons de sport, balles de baseball, ballons de basket-ball ; gants de base-ball ; jouets gonflables ; machines autonomes de jeux vidéo ; jeux d'arcade à prépaiement ou à jetons ; machines de jeux (autres que les jeux vidéo d'arcade) ; flippers ; unité de jeux électroniques portable ; jeux et accessoires vendus sous forme d'ensemble comprenant un jeu de société, un jeu de cartes, un jeu d'adresse, un jeu de société informatique, un jeu d'action à cible ; jeux de console ; puzzles d'assemblage et de manipulation ; jeux de cartes (cartes à jouer) ; jeux de société ; jeux de Go ; dés, gobelets pour dés ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de prestidigitateurs ; jeux de dominos ; mah-jong ; équipements de billard ; planches de surf ; bouées à usage récréatif ; planches pour flotter à des fins de divertissement ; planches à nager à usage récréatif ; palmes ; armes (jouets) ; ustensiles-jouets de boulangerie et de cuisine ; tirelires ; globes de neige (jouets) ; torches (jouets) ; jouets artisanaux vendus sous forme de pièces à assembler ; jouets pour animaux de compagnie.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Services de divertissement à savoir programmes de télévision réels, de comédie, dramatiques et/ou d'animation. Production de programmes télévisés réels, de comédie, dramatiques et/ou d'animation. Services de divertissement à savoir films théâtraux réels, de de comédie, films dramatiques et/ou d'animation. Production de films théâtraux réels, de comédie, films dramatiques et/ou d'animation. Représentations théâtrales ; production d'enregistrements vidéo et audio et de récitals. Services d'éducation et de divertissement fournis par réseau d'ordinateurs. Publication et distribution de supports imprimés et enregistrés. Publication de partitions. Production de programmes et de spectacles de télévision et de radio. Production de radio. Production de films et d'enregistrements. Organisation et conduite d'expositions, de spectacles et de voyages à des fins de divertissement. Production de programmes animés et de réalité. Services de studio d'enregistrement. Production de musiques enregistrées et de livres de contes audio, publications d'imprimés y relatifs. Organisation et conduite de divertissements, de jeux et de compétitions. Organisation et conduite d'évènements intérieurs et extérieurs à des fins de divertissement ; services de loisirs. Divertissements télévisés et cinématographiques. Production, présentation et souscription de divertissements télévisés et radiophoniques, de nouvelles, de programmes d'éducation et de questions d'actualité. Organisation et conduites d'expositions de photographie. Organisation de loteries. Informations relatives à l'éducation et au divertissement. Services de jeux électroniques fournis par un réseau d'ordinateurs, incluant Internet. Services de jeux d'ordinateur fournis par un réseau d'ordinateurs, incluant Internet. Fournitures de publications en ligne (non téléchargeables) ; publications en ligne de livres et journaux électroniques (non téléchargeables). Sélection et compilation de musiques préenregistrées pour téléchargement par des tiers. Fourniture de jeux d'ordinateurs interactifs multi joueurs par Internet et réseaux de communication électronique, services d'informations et de conseil y relatifs incluant les services fournis en ligne par Internet ou un réseau d'ordinateurs.
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