Déposée le 22 octobre 2001 par monsieur THOER Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLOCONEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est monsieur THOER Jean-Claude domicilié(e) 33 rue Edouard Manet, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise MARCHAL AVOCAT A LA COUR - France.
La marque FLOCONEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur THOER Jean-Claude, demeurant - 33 rue Edouard Manet, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France
Maître Françoise MARCHAL AVOCAT A LA COUR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Produits chimiques destinés à l'horticulture et à l'agriculture décorations pour arbres de noël
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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