Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOCONEIGE
Monsieur THOER Jean-Claude, demeurant

Numéro de dépôt :
3127170
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2011
FLOCONEIGE de THOER Jean-Claude

Présentation de la marque FLOCONEIGE

Déposée le 22 octobre 2001 par monsieur THOER Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOCONEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est monsieur THOER Jean-Claude domicilié(e) 33 rue Edouard Manet, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Françoise MARCHAL AVOCAT A LA COUR - France.

La marque FLOCONEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOCONEIGE est expirée depuis le 22 octobre 2011.

THOER Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : L'ARBRE DE L'AN 2000 , L'ARBRE DU 3EME MILLENAIRE , TRACTOPLAGE 2.000 , L'ARBRE DU 21EME SIECLE , SAPINS DE NOEL FRANCAIS


Monsieur THOER Jean-Claude, demeurant - 33 rue Edouard Manet, 92390 VILLENEUVE LA GARENNE - France


Maître Françoise MARCHAL AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Produits chimiques destinés à l'horticulture et à l'agriculture décorations pour arbres de noël

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].