ORCIVAL
Présentation de la marque ORCIVAL
Déposée le 28 mai 1976 par la Société Anonyme (SA) Thivolet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roanne), la marque française « ORCIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ORCIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ORCIVAL est expirée depuis le 28 mai 1986.
Thivolet a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516