Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DE LA SALETTE DE VILLEMONTAIS
Thivolet S.A.

Numéro de dépôt :
969301
Date de dépôt :
18/11/1976
Lieu de dépôt :
Roanne

Présentation de la marque NOTRE DAME DE LA SALETTE DE VILLEMONTAIS

Déposée le 18 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) Thivolet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roanne), la marque française « NOTRE DAME DE LA SALETTE DE VILLEMONTAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Thivolet domicilié(e) (soc. an.), 5, rue Marceau, Roanne (Loire). - France.

La marque NOTRE DAME DE LA SALETTE DE VILLEMONTAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NOTRE DAME DE LA SALETTE DE VILLEMONTAIS est expirée depuis le 18 novembre 1986.

Thivolet a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL BOURGOGNE , LORD KENETH , SEVE D AUVERGNE , ORCIVAL , CRISTAL AUVERGNE , CRISTAL NORMANDIE , ALPAGE , SEVE AUVERGNE , CHIRAG


Thivolet S.A. - (soc. an.), 5, rue Marceau, Roanne (Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Sirops, boissons non alcoolisées, préparations pour faire des boissons non alcoolisées, eaux gazeuses, eaux minérales, bières, ale, porter;vins, liqueurs, spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.