Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELYSEE PALACE
Numéro de dépôt :
1656169
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
ROANNE
Date d'expiration :
05/04/2001
Présentation de la marque ELYSEE PALACE
Déposée le 5 avril 1991 par THIVOLET UNIVERSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE), la marque française « ELYSEE PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELYSEE PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE PALACE est expirée depuis le 5 avril 2001.
THIVOLET UNIVERSAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38