Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOCOLINE
THIVEL Serge, Elie, Claude

Numéro de dépôt :
97681506
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2017

Présentation de la marque CHOCOLINE

Déposée le 3 juin 1997 par THIVEL Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOLINE »

Le déposant est THIVEL Serge, Elie, Claude domicilié(e) Av. H. PLANCHET,42340 VEAUCHE (dossier no 2334711) - 42340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIVEL Serge domicilié(e) 27 Av. H. PLANCHET,42340 VEAUCHE (dossier no 2334711) - 42340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLINE est expirée depuis le 3 juin 2017.


THIVEL Serge, Elie, Claude - Av. H. PLANCHET,42340 VEAUCHE (dossier no 2334711) - 42340 - France


THIVEL Serge - 27 Av. H. PLANCHET,42340 VEAUCHE (dossier no 2334711) - 42340 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2007 n°2334711 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Inscription le 7 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646130 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07

- pain - croissant - pain au chocolat - gâteaux Produits de: - boulangerie - pâtisserie - viennoiserie (y compris les brioches) - glace