Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIVAT NUTRITION ANIMALE
/
QUAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUAD
THIVAT NUTRITION ANIMALE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96629150
Date de dépôt :
10/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2016

Présentation de la marque QUAD

Déposée le 10 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIVAT NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIVAT NUTRITION ANIMALE domicilié(e) 03140 ST GERMAIN DE SALLES (dossier no 2315185) - 03140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 236 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2315185) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUAD est expirée depuis le 10 juin 2016.

THIVAT NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : MINEFORT , Tentations lait , TECNICK'OVINS , NUTRI-CENTRE , CALIFEED , AXANIMAL , TELLUS , MORIZE , SELECT'AL , TENTATIONS LAIT


THIVAT NUTRITION ANIMALE Société par actions simplifiée - 03140 ST GERMAIN DE SALLES (dossier no 2315185) - 03140 - France - SIREN 382236214


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2315185) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249937 - Publication au BOPI 1998-02-17

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315185 - Publication au BOPI 2006-05-18

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux: à l'exclusion de toutes variétés de pois; fruits frais, animaux vivants; malt