Déposée le 27 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIVAT NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUI.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIVAT NUTRITION ANIMALE domicilié(e) BP 28,03140 SAINT-GERMAIN DE SALLES - 03140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 236 214 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIVAT NUTRITION ANIMALE domicilié(e) BP 28,03140 SAINT-GERMAIN DE SALLES - 03140 - France.
La marque EQUI.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIVAT NUTRITION ANIMALE SAS - BP 28,03140 SAINT-GERMAIN DE SALLES - 03140 - France - SIREN 382236214
THIVAT NUTRITION ANIMALE - BP 28,03140 SAINT-GERMAIN DE SALLES - 03140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Produits vétérinaires. Herbes médicinales. Aliments pour animaux animaux vivants. Fourrages.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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