Marque enregistrée - Marque en non vigueur
UNIVERSALIS
Numéro de dépôt :
1626856
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000
Présentation de la marque UNIVERSALIS
Déposée le 13 novembre 1990 par THIRY FranÇois et DUPUIS Anne-Josèphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNIVERSALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque UNIVERSALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSALIS est expirée depuis le 13 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16