Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOC
Numéro de dépôt :
958570
Date de dépôt :
18/05/1976
Lieu de dépôt :
Rouen
Présentation de la marque TOC
Déposée le 18 mai 1976 par monsieur Thirion (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rouen), la marque française « TOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thirion (Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°103527 - Publication au BOPI 1977-518