Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KUSTOM BACK
Numéro de dépôt :
1517217
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1999
Présentation de la marque KUSTOM BACK
Déposée le 2 mars 1989 par THIRIFAY Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KUSTOM BACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KUSTOM BACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUSTOM BACK est expirée depuis le 2 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33