Déposée le 31 janvier 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THIRIET MAGASINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOP GEL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THIRIET MAGASINS domicilié(e) Zone industrielle,88510 ELOYES (dossier no 2304881) - 88510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 098 088 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2304881) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOP GEL est expirée depuis le 31 janvier 2016.
THIRIET MAGASINS société à responsabilité limitée - Zone industrielle,88510 ELOYES (dossier no 2304881) - 88510 - France - SIREN 421098088
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2304881) - 75116 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28
Renouvellement sans limitation n°2068853 - Publication au BOPI 1996-34
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2304881 - Publication au BOPI 2006-01-10
Inscription le 28 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°425206 - Publication au BOPI 2005-12-28
Inscription le 11 juillet 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°203763 - Publication au BOPI 1996-07-11
Inscription le 15 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201750 - Publication au BOPI 1996-05-15
Inscription le 8 juillet 1996 - Recours en restauration n°203544 - Publication au BOPI 1996-07-08
Inscription le 30 mai 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°201544 - Publication au BOPI 1996-05-30
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt, et plus particulièrement tous produits alimentaires surgelés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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