Déposée le 15 octobre 2007 par thioux joel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « DOSAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-47 du 23 novembre 2007.
Le déposant est thioux joel domicilié(e) 125 Impasse du Belvédère - 69280 - MARCY-L'ETOILE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. thioux joel domicilié(e) 125 Impasse du Belvédère - 69280 - MARCY-L'ETOILE - France.
La marque DOSAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOSAMAT arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.
thioux joel - 125 Impasse du Belvédère - 69280 - MARCY-L'ETOILE - France
M. thioux joel - 125 Impasse du Belvédère - 69280 - MARCY-L'ETOILE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47
Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2017 n°2653486 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement) ; Appareil électronique permettant la dilution et le dosage précis de produits désinfectants, décontaminants, détergents. ou autres. ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
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