Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THIONVILLE
/
CROQ'O'PAIN SANDWICHERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQ'O'PAIN SANDWICHERIE
THIONVILLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95598990
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque CROQ'O'PAIN SANDWICHERIE

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THIONVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQ'O'PAIN SANDWICHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THIONVILLE domicilié(e) Z.I. du Casque 40, rue Aristide Berges, 31270 CUGNAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 463 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. THIONVILLE - France.

La marque CROQ'O'PAIN SANDWICHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQ'O'PAIN SANDWICHERIE est expirée depuis le 21 novembre 2005.


THIONVILLE (S.A.R.L.) - Z.I. du Casque 40, rue Aristide Berges, 31270 CUGNAUX - France - SIREN 388463259


S.A.R.L. THIONVILLE - France


Inscription le 14 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°270313 - Publication au BOPI 1999-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Restauration