BACTY
Présentation de la marque BACTY
Déposée le 16 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BACTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTY est expirée depuis le 16 juin 2020.
THION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2010 n°2439723 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06
Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°527434 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13