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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THIOMED
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VERTNATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTNATURE
THIOMED S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96608478
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque VERTNATURE

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THIOMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERTNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THIOMED domicilié(e) Lapras - SAINT.BONNET.DE.ROCHEFORT, 03800 GANNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque VERTNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTNATURE est expirée depuis le 29 janvier 2006.

THIOMED a également déposé les autres marques suivantes : YAMolig , GINZEN-OLIG 15 , GYMNALINE , LABORATOIRES ASSOCIES DE FRANCE , CHRONO NERGEDOL , CHRONO NERGEQUILIBRE , GASTRICALM , ESPACE NATURE , LES SAVEURS DU VERGER , PHYTOFER B9


THIOMED S.A.R.L. - Lapras - SAINT.BONNET.DE.ROCHEFORT, 03800 GANNAT - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 28 octobre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°380291 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 28 octobre 2003 - Concession de licence n°380290 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248987 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248987 - Publication au BOPI 1998-02-02

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Herbes et plantes médicinales ; tisanes, huiles médicinales ; gélules, capsules à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles et tous les produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques également sous forme galénique de gouttes, de gélules de sirops, d'infusettes, de comprimés. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir : café, thé, cacao sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir et tous les produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, d'infusettes, de comprimés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.