Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
QUANTIS
THIOMED Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3536910
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque QUANTIS
Déposée le 13 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « QUANTIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED domicilié(e) Les Tiolans,03800 ST BONNET DE ROCHEFORT - 03800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIOMED Société par Actions Simplifiée - Les Tiolans,03800 ST BONNET DE ROCHEFORT - 03800 - France - SIREN 384169108
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France
Inscription le 27 novembre 2008 - renonciation totale n°487569 - Publication au BOPI 2008-11-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Compléments alimentaires minéraux et vitaminiques (à usage médical) ; substances diététiques (à usage médical) ; aliments pour bébés ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.
Compléments alimentaires (non à usage médical) et destinés à l'alimentation humaine à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; produits diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, d'extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces compléments alimentaires et produits diététiques sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudres instantanées ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides : solutés, concentrés, cocktails, draineurs, sirops, mellite ; formes pâteuses : gels, crèmes, solutions.
Compléments alimentaires (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; produits diététiques (non à usage médical), à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces compléments alimentaires et produits sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudres instantanées ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides : solutés, concentrés, cocktails, draineurs, sirops, mellite ; formes pâteuses : gels, crèmes, solutions.
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