Déposée le 5 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) THIOMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTOSALUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THIOMED domicilié(e) LAPRAS – ST BONNET DE ROCHEFORT,03800 GANNAT (dossier no 2277934) - 03800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2277934) - 42005 - France.
La marque PHYTOSALUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIOMED Société Anonyme - LAPRAS – ST BONNET DE ROCHEFORT,03800 GANNAT (dossier no 2277934) - 03800 - France - SIREN 384169108
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2277934) - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191035 - Publication au BOPI 1995-10-23
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2004 n°2277934 - Publication au BOPI 2004-12-28
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Herbes et plantes médicinales tisanes, huiles médicinales; gélules, capsules à usage médical.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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