Déposée le 29 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ÔRHNE ALPES LYON),
la marque française « PHYTOFER B9 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED domicilié(e) Les Tiolans,03800 ST BONNET DE ROCHEFORT - 03800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIOMED Société par Actions Simplifiée - Les Tiolans,03800 ST BONNET DE ROCHEFORT - 03800 - France - SIREN 384169108
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203,42005 SAINT ETIENNE Cedex 1 - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Inscription le 16 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502079 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16
Compléments nutritionnels minéraux et vitaminiques (à usage médical) ; substances diététiques (à usage médical) ; aliments pour bébés ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.
Compléments nutritionnels minéraux et vitaminiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments. Produits et compléments alimentaires énergétiques à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits et ces compléments nutritionnels minéraux et vitaminiques sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudres instantanées ou à diluer en sachets ; formes huileuse : capsules molles ; formes liquides ; solutés, concentrés, cocktails, draineurs, sirops, mellite ; formes pâteuses : gels, crèmes, solutions.
Compléments nutritionnels minéraux et vitaminiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments ; substances diététiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. Tous ces produits et ces compléments nutritionnels minéraux et vitaminiques sont sous formes sèches : comprimés nus ou pelliculés, gélules, poudres en sachets pour infusion, poudres instantanées ou à diluer en sachets ; formes huileuses : capsules molles ; formes liquides : solutés, concentrés, cocktails, draineurs, sirops, mellite ; formes pâteuses : gels, crèmes, solutions.
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