Déposée le 20 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) THIOMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NERGETHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) THIOMED domicilié(e) Lieu dit LAPRAS – SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT,03800 GANNAT,FRANCE (dossier no 2246001) - 03800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3 Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2246001) - 42005 - France.
La marque NERGETHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIOMED, Société Anonyme - Lieu dit LAPRAS – SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT,03800 GANNAT,FRANCE (dossier no 2246001) - 03800 - France - SIREN 384169108
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3 Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2246001) - 42005 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Inscription le 24 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180763 - Publication au BOPI 1995-01-24
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191035 - Publication au BOPI 1995-10-23
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2246001 - Publication au BOPI 2003-07-10
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Cosmétiques, savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices.Compléments alimentaires et boissons diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Tous les produits précités y compris en tant que produits diététiques non à usage médical.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Tous les produits précités y compris en tant que produits diététiques non à usage médical.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Tous les produits précités en tant que produits diététiques non à usage médical.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Tous les produits précités y compris en tant que produits diététiques non à usage médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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