Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED
/
LES SAVEURS DU VERGER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SAVEURS DU VERGER
THIOMED Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96635415
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2016

Présentation de la marque LES SAVEURS DU VERGER

Déposée le 17 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SAVEURS DU VERGER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED domicilié(e) Les Tiolans,03800 SAINT BONNET DE ROCHEFORT (dossier no 2317465) - 03800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2317465) - 42005 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SAVEURS DU VERGER est expirée depuis le 17 juillet 2016.

THIOMED a également déposé les autres marques suivantes : YAMolig , GINZEN-OLIG 15 , GYMNALINE , LABORATOIRES ASSOCIES DE FRANCE , CHRONO NERGEDOL , CHRONO NERGEQUILIBRE , GASTRICALM , ESPACE NATURE , PHYTOFER B9 , ARGIDIGEST


THIOMED Société par Actions Simplifiée - Les Tiolans,03800 SAINT BONNET DE ROCHEFORT (dossier no 2317465) - 03800 - France - SIREN 384169108


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2317465) - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Inscription le 19 décembre 1996 - Concession de licence n°210452 - Publication au BOPI 1996-12-19

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317465 - Publication au BOPI 2006-06-20

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Infusions à base de plantes médicinales