Déposée le 11 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GASTRICALM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED domicilié(e) Les Tiolans,03800 SAINT BONNET DE ROCHEFORT (dossier no 2317453) - 03800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2317453) - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIOMED Société par Actions Simplifiée - Les Tiolans,03800 SAINT BONNET DE ROCHEFORT (dossier no 2317453) - 03800 - France - SIREN 384169108
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2317453) - 42005 - France
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317453 - Publication au BOPI 2006-06-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Inscription le 1 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°518286 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Inscription le 11 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°546679 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Inscription le 12 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629346 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-12
Herbes et plantes médicinales; tisanes, huiles médicinales; gelules, capsules à usage médical.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; ufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Produits et compléments alimentaires énergétiques et diététiques à savoir: café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir et tous les produits et compléments alimentaires, énergétiques et diététiques également sous forme galénique de gouttes, de gélules, de sirops, d'infusettes, de comprimés
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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