Déposée le 6 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BONNE FEE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIOMED domicilié(e) Les Tiolans,03800 SAINT BONNET DE ROCHEFORT (dossier no 2286316) - 03800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 169 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2286316) - 42005 - France.
La marque BONNE FEE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIOMED Société par Actions Simplifiée - Les Tiolans,03800 SAINT BONNET DE ROCHEFORT (dossier no 2286316) - 03800 - France - SIREN 384169108
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2286316) - 42005 - France
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2005 n°2286316 - Publication au BOPI 2005-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16
Inscription le 19 décembre 1996 - Concession de licence n°210452 - Publication au BOPI 1996-12-19
Inscription le 3 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203437 - Publication au BOPI 1996-07-03
Inscription le 28 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195381 - Publication au BOPI 1995-12-28
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Produits de phytosanté et herboristerie.Gélules/plantes
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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