Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEM
THIOLY Clémence

Numéro de dépôt :
3253412
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2013
ZEM de THIOLY Clémence

Présentation de la marque ZEM

Déposée le 24 octobre 2003 par THIOLY Clémence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est THIOLY Clémence domicilié(e) 12 rue de Liège,75009 - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIOLY Clémence domicilié(e) 12 rue de Liège,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque ZEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEM est expirée depuis le 24 octobre 2013.


THIOLY Clémence - 12 rue de Liège,75009 - 75009 - France


THIOLY Clémence - 12 rue de Liège,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Divertissement.Publication de livres. Production de films. Appareils pour la transmission la reproduction, le traitement du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques. Services d'artistes de spectacle. Production de spectacles. Formation d'artistes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.