Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA COQUILLE
Numéro de dépôt :
1274973
Date de dépôt :
02/05/1984
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
02/05/1994
Présentation de la marque LA COQUILLE
Déposée le 2 mai 1984 par THINLOT Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « LA COQUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA COQUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COQUILLE est expirée depuis le 2 mai 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47