Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEVA
THIMONNIER S.A.

Numéro de dépôt :
1009402
Date de dépôt :
02/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Lyon

Présentation de la marque NEVA

Déposée le 2 novembre 1976 par la Société Anonyme (SA) THIMONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Lyon), la marque française « NEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THIMONNIER domicilié(e) (société anonyme) 79 rue de Bourgogne Lyon 9ème - France.

La marque NEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NEVA est expirée depuis le 2 novembre 1986.

THIMONNIER a également déposé les autres marques suivantes : STAR ELECTRONIQUE , THIMONNIER ET SA PREMIERE MACHINE A COUDRE , ROLL UP , DOZPAK , EGLANTINE , THIMONNIER , MATREA , THIMONNIER , THIMONNIER INVENTEUR DE LA MACHINE A COUDRE , THIMOTAPE


THIMONNIER S.A. - (société anonyme) 79 rue de Bourgogne Lyon 9ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Inscription - Gage constitué n°8503 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°7669 - Publication au BOPI

Des machines à coudre.