Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERIAL
THIMONNIER S.A., Société Anonyme, 79, rue de Bourgogne, 69338 LYON Cedex 1 FRANCE.

Numéro de dépôt :
1216916
Date de dépôt :
20/10/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/1992

Présentation de la marque IMPERIAL

Déposée le 20 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) THIMONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THIMONNIER - France.

La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 20 octobre 1992.

THIMONNIER a également déposé les autres marques suivantes : STAR ELECTRONIQUE , THIMONNIER ET SA PREMIERE MACHINE A COUDRE , ROLL UP , DOZPAK , EGLANTINE , THIMONNIER , MATREA , THIMONNIER , THIMONNIER INVENTEUR DE LA MACHINE A COUDRE , NEVA


THIMONNIER S.A., Société Anonyme, 79, rue de Bourgogne, 69338 LYON Cedex 1 FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Inscription - Gage constitué n°8503 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°7669 - Publication au BOPI

Des machines à coudre, des machines à tricoter et des presses à repasser.