Déposée le 11 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIMONNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOYPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIMONNIER domicilié(e) 11, Avenue de la Paix - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 328 203 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DOYPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIMONNIER, Société par Actions Simplifiée - 11, Avenue de la Paix - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France - SIREN 349328203
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mle PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2063536 - Publication au BOPI 1996-14
Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307430 - Publication au BOPI 2006-02-08
Inscription le 18 janvier 2007 - Concession de licence n°447896 - Publication au BOPI 2007-01-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Inscription le 26 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558735 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612248 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706135 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Emballages en matière plastique, en aluminium ou en carton.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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