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Marques déposées par THIEULOY REMY
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MOULIN MAS DAUDET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN MAS DAUDET
THIEULOY REMY
Mme Michotte de Welle Mireille

Numéro de dépôt :
4083356
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2024
MOULIN MAS DAUDET de THIEULOY REMY

Présentation de la marque MOULIN MAS DAUDET

Déposée le 10 avril 2014 par THIEULOY REMY et madame Michotte de Welle Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOULIN MAS DAUDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Les déposants sont THIEULOY REMY domicilié(e) Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et madame Michotte de Welle Mireille domicilié(e) Mazet du Major, Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN MAS DAUDET domicilié(e) Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France.

La marque MOULIN MAS DAUDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN MAS DAUDET est expirée depuis le 10 avril 2024.

THIEULOY REMY a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN MAS DE DAUDET , Moulin de Daudet , Le Moulin de Daudet


THIEULOY REMY - Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France - SIREN 3

Mme Michotte de Welle Mireille - Mazet du Major, Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France


MOULIN MAS DAUDET - Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 2 septembre 2014 - Retrait partiel n°630202 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; riz.

Semences (graines), céréales en grains non travaillés ; fruits à savoir melons, légumes frais.