Déposée le 14 mars 1989 par madame THIEULEUX DANIELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COTE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame THIEULEUX DANIELE domicilié(e) 31, rue du Cycle, 93140 BONDY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SABOUREAU ROLAND, 31, rue du Cycle, 93140 BONDY. - France.
La marque COTE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE FRANCE est expirée depuis le 14 mars 1999.
THIEULEUX DANIELE a également déposé les autres marques suivantes : COTE FRANCE
MADAME THIEULEUX DANIELE - 31, rue du Cycle, 93140 BONDY. - France
M. SABOUREAU ROLAND, 31, rue du Cycle, 93140 BONDY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Vêtement chaussures, chapellerie, en particulier: vêtements de sports et de loisirs. Cuir et imitation de cuir parapluies, parasols, cannes, fouets et sellerie Maroquinerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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