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Marques déposées par madame THIEULEUX DANIELE
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COTE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE FRANCE
Madame THIEULEUX DANIELE

Numéro de dépôt :
1381181
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/1996
COTE FRANCE de THIEULEUX DANIELE

Présentation de la marque COTE FRANCE

Déposée le 24 novembre 1986 par madame THIEULEUX DANIELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame THIEULEUX DANIELE domicilié(e) 29, quai de l'Ourcq, 93500 PANTIN. - France.

La marque COTE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE FRANCE est expirée depuis le 24 novembre 1996.

THIEULEUX DANIELE a également déposé les autres marques suivantes : COTE FRANCE


Madame THIEULEUX DANIELE - 29, quai de l'Ourcq, 93500 PANTIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Vetements, chaussures, chapellerie en particulier vetements de sports et de loisirs.