Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORTA
THIERY CLAUDE

Numéro de dépôt :
99774634
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque MORTA

Déposée le 8 février 1999 par THIERY CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est THIERY CLAUDE, domicilié(e) 9 RUE CHOPIN, 62410 WINGLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERY CLAUDE - France.

La marque MORTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORTA est expirée depuis le 8 février 2009.

THIERY CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : TYPHA , Dana , THORELLA , La Paludière


THIERY CLAUDE - 9 RUE CHOPIN, 62410 WINGLES - France


THIERY CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Bières eaux minérales et gazeuses Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café de thé ou de cacao et des boissons lactées) boissons de fruits et jus de fruits sirops nectars de fruits Apéritifs et cocktails sans alcool Boissons alcooliques (à l'exception des bières cidre Restauration alimentation.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.